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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE
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QUALITE ET TRADITION EPI D'OC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE ET TRADITION EPI D'OC
GERS FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3364178
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2025
QUALITE ET TRADITION EPI D\'OC de GERS FARINE

Présentation de la marque QUALITE ET TRADITION EPI D'OC

Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE ET TRADITION EPI D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE domicilié(e) CASTELJALOUX, 32390 SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 317 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERS FARINE domicilié(e) CASTELJALOUX, 32390 SAINTE CHRISTIE - France.

La marque QUALITE ET TRADITION EPI D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE ET TRADITION EPI D'OC arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

GERS FARINE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILLOU , MAITRE JACQUES " BORDELAIS LE FIER COURAGEUX " , SAVI-BIO AB , Pain Occitan , CROUSTE , CERALINE , SAVIBIO , LE PETIT BONHEUR , Baguette Occitane , SESARINE


GERS FARINE, SAS - CASTELJALOUX, 32390 SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 388317257


GERS FARINE - CASTELJALOUX, 32390 SAINTE CHRISTIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647910 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587527 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.